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8. TABLE DES MATIERES

REMERCIEMENTS p.1

METHODE D'INVESTIGATION p.2

SOMMAIRE p.3

0. INTRODUCTION GENERALE p.5

1. Un développement historique

singulier p.8

1.1 Histoire, statuts et économie p.11

1.1.1 Contexte historique : les statuts normalement appliqués

aux colonies, du XVIIe au XXe siècle p.11

1.1.1.1 Le système de l'exclusif p.11

1.1.1.2 Le système de l'exclusif mitigé p.13

1.1.2 Trois élément pour expliquer le développement et

les statuts des Iles du Nord p.14

1.1.2.1 La "décapitation" administrative de 1713 p.15

1.1.2.2 Déboires agricoles aux Iles du Nord p.17

1.1.2.2.1 A Saint-Martin p.18

1.1.2.2.2 A Saint-Barthélémy p.21

1.1.2.3 Influences étrangères p.23

1.1.2.3.1 Influence suédoise sur Saint-Barthélémy p.23

1.1.2.3.2 Autres Influences étrangères sur les deux îles p.26

a) Influence américaine et Saint-Eustache p.26

b) Influences de Sint-Maarten et de Curaçao p.27

c) Autres terres d'exil p.29

1.2 Statuts et situation actuels p.32

1.2.1 Saint-Martin et Saint-Barthélémy dans

l'ensemble français p.32

1.2.1.1 Organisation administrative et continuité territoriale p.32

1.2.1.2 Données démographiques p.34

1.2.1.2.1 A Saint-Martin p.34

1.2.1.2.2 A Saint-Barthélémy p.36

1.2.1.3 Spécificités de peuplement p.37

1.2.1.3.1 A Saint-Martin p.38

1.2.1.3.2 A Saint-Barthélémy p.38

1.2.2 Statuts économiques p.40

1.2.2.1 Spécificités économiques des DOM en général p.41

1.2.2.1.1 Dispositions dérogatoires. p.41

1.2.2.1.2 Dispositions de portée générale p.41

1.2.2.1.3 Régime de la TVA p.42

1.2.2.1.4 Eléments spécifiques p.42

1.2.2.1.5 Autres dispositions p.43

1.2.2.2 Spécificités économiques supplémentaires des deux îles p.43

1.2.2.2.1 Spécificités reconnues p.43

a) Saint-Martin p.43

* Impôts directs de droit commun p.43

* Contributions indirectes et TVA p.44

b) Saint-Barthélémy p.45

1.2.2.2.2 Spécificités non-reconnues, mais constatées

"de fait" : la pomme de discorde p.45

1.2.2.2.3 L'évolution future des statuts p.48

2. Développement et tourisme p.51

2.1 L'importance du tourisme de croisière p.52

2.1.1 Les paradoxes des infrastructures p.52

2.1.1.1 Absence de port en eau profonde à Saint-Barth p.52

2.1.1.2 Le port en eau profonde est côté hollandais à Saint Martin p.54

2.1.2 La plaisance p.56

2.1.2.1 L'offre de bateaux de plaisance p.56

2.1.2.2 Les bateaux de passage p.58

2.1.3 Une façon différente "d'accrocher" le touriste p.59

2.1.3.1 Une étude comportementale instructive p.60

2.1.3.2 De gros efforts à réaliser à Saint-Martin p.61

2.1.4 Les travaux du port en eau profonde français p.63

2.1.4.1 Coût du projet, financement et avancement des travaux p.63

2.1.4.2 Retombées attendues p.64

2.2 Le tourisme de séjour p.66

2.2.1 Contrastes des développements Saint-Barth et

Saint-Martinois p.66

2.2.1.1 Saint-Martin : le tous azimuts p.66

2.2.1.1.1 L'importation du dynamisme néerlandais p.67

2.2.1.1.2 Le développement débridé p.68

2.2.1.1.3 Clientèle p.69

2.2.1.2 Saint-Barthélémy : la canalisation p.70

2.2.3 Etude de l'offre hôtelière p.72

2.2.3.1 A Saint-Martin p.72

2.2.3.1.1 Capacités d'accueil p.73

2.2.3.1.2 Etude qualitative de l'offre p.74

2.2.3.1.3 Rentabilité et taux d'occupation :

une nette amélioration p.76

a) Au niveau global p.77

b) Par catégorie p.77

2.2.3.2 A Saint-Barthélémy p.79

2.2.3.2.1 Capacités d'accueil p.79

2.2.3.2.2 Autres caractéristiques p.80

2.2.3.3 Le problème de la clientèle de renouvellement à

Saint-Martin p.80

2.2.5 Les voies d'accès : Juliana, Grand Case et Saint-Jean p.83

2.2.5.1 Juliana : indispensable mais saturé p.83

2.2.5.2 Grand case : extension en vue p.85

2.2.5.3 Saint-Jean : encombré mais non-extensible p.88

2.3 Influence du tourisme sur l'économie locale p.93

2.3.1 Une économie locale désormais "satellite" du tourisme p.93

2.3.1.1 Le tissu économique des Iles du Nord p.93

2.3.1.1.1 Le commerce et les services marchands,

activités centrales p.94

2.3.1.1.2 Le BTP, secteur en récession p.95

2.3.1.1.3 Absence d'agriculture p.96

2.3.1.2 "Importations" et "exportations" p.97

2.3.1.2.1 Provenance des importations p.97

2.3.1.2.2 Modes de transport p.98

a) A Saint-Martin p.98

b) A Saint-Barthélémy p.99

2.3.2 Une immigration débridée à Saint-Martin p.101

2.3.2.1 Origines et motivations p.101

2.3.2.2 Emplois et clandestinité p.101

2.3.2.3 Les gains de productivité induits dans l'économie p.102

3. Développement et défiscalisation

p.105

3.1 Raisons et cadre légal de la défiscalisation p.107

3.1.1 Raisons, définition et antécédents de la défiscalisation p.107

3.1.1.1 Les antécédents p.107

3.1.1.2 Raisons et fonctionnement p.108

3.1.2 Les lois de défiscalisation depuis 1986, définition et historique p.109

3.2 Neuf ans après : les résultats p.111

3.2.1 Les conséquences sur les infrastructures et le

développement des Iles du Nord p.111

3.2.1.1 Bilan quantitatif de la défiscalisation aux Iles du Nord p.111

3.2.1.2 Les effets indirects p.113

3.2.2 Abus et effets pervers p.113

3.2.2.1 Des montages juridiques litigieux p.114

3.2.2.1.1 Des SNC dont tous les associés sont des EURL p.114

3.2.2.1.2 Le cas des sociétés de quirataires p.117

3.2.2.1.3 Cumul des subventions p.120

3.2.2.1.4 Inégalités face à l'impôt p.120

3.2.2.2 Au niveau de l'emploi p.121

3.2.2.3 Hypertrophie du secteur touristique p.122

4. CONCLUSION GENERALE p.125

5. Index p.127

5.1 Index des tableaux p.128

5.2 Index des graphiques p.129

5.3 Index des cartes p.130

5.4 Index des schémas p.130

6. BIBLIOGRAPHIE GENERALEp.131

6.1 Ouvrages p.132

6.2 Articles et périodiques p.134

6.3 Documents p.136

7. ANNEXES p.137

7.1 L'organisation administrative des Antilles néerlandaises et

particulièrement de Sint-Maarten (annexe 1). p.138

7.2 La nomenclature anglo-saxonne de clasification des hôtels,

utilisée à Saint-Martin (annexe 2). p.139


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